Ce modèle de convention de demi-pension sur un cheval de propriétaire pour un centre équestre/ club hippique (avec option pour la compétition) est proposé à titre informatif par DadaMalin.
Étiquette : propriétaire
Droit et modèles de contrats
Le milieu équestre n’y échappe pas : cavaliers, propriétaires, centres équestres, parents, éleveurs… Tous deviennent de plus en plus procéduriés, et les petites tapes sur l’épaule en guise de preuve d’un « contrat » oral, devant un tribunal ça ne pèse pas lourd.
Pour vous aidez voici quelques modèles de contrat (la liste s’étoffera mais n’hésitez pas à faire vos demandes):
- Contrat de demi-pension entre un propriétaire et un cavalier utilisateur (avec option compétition en annexe)
- Contrat de demi-pension entre un propriétaire et un club (avec option compétition)
- prochainement : contrat de demi-pension entre un club et un cavalier
Contrat de demi-pension entre un propriétaire et un utilisateur
Ce modèle de convention de demi-pension sur un cheval de propriétaire pour un cavalier utilisateur (avec une annexe pour la compétition) est proposé à titre informatif par DadaMalin.
